Mentions Légales

 

Informations légales et conditions d’utilisation

1) Éditeur du site

Le site est édité par FBSD SASU, exploitant la marque Drakmaker.

Raison sociale : FBSD SASU
Dirigeant / Directeur de la publication : François BEAUVAL
Adresse du siège : 951 rue des Champs Fleuris, 76520 Franqueville-Saint-Pierre, France
Téléphone : 06 78 95 19 55
E-mail : contact via notre formulaire

SIREN : 813 758 356
SIRET : 813 758 356 00030
Code NAF/APE : 7021Z
TVA intracommunautaire : FR32813758356
Immatriculation : RCS / RNE Rouen
Activité principale : Communication, création & conseil


2) Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud (OVH).

Raison sociale : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovhcloud.com


3) Accès au site – conditions d’utilisation

L’accès au site et sa consultation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

FBSD SASU peut les modifier à tout moment, notamment pour tenir compte d’évolutions légales, réglementaires ou techniques.


4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, marques, éléments d’interface, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de FBSD SASU et/ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf exceptions prévues par la loi.


5) Responsabilité

FBSD SASU met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, FBSD SASU ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité de l’ensemble des informations à tout moment.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site et ses contenus sous sa responsabilité exclusive. FBSD SASU ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une indisponibilité temporaire, ou de la présence éventuelle d’éléments nuisibles.


6) Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. FBSD SASU n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, services, politiques de confidentialité ou pratiques.


7) Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez nous contacter par e-mail via notre formulaire de contact ou par courrier :

FBSD SASU – Drakmaker
1209 route de Paris
76520 Franqueville-Saint-Pierre

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